CONFIDENTIALITÉ ET COOKIES
Cette page explique quelles données personnelles le site Jewellery Collection (www.bijoux-belgique.be) collecte, pourquoi, avec qui elles sont partagées, combien de temps elles sont gardées et quels sont vos droits. Elle décrit aussi les cookies et le stockage du navigateur utilisés par le site.
1. Responsable du traitement
G. Poulain, entreprise en personne physique, dénomination commerciale Jew & Flo Collection
Rue de la Coopération 49 bte 20, 7130 Binche (Belgique)
Numéro d'entreprise (BCE) : 0665.330.324
Adresse électronique : contact@bijoux-belgique.be
2. Données collectées et pourquoi
2.1. Votre commande
Quand vous passez commande, nous enregistrons :
- vos prénom, nom, adresse e-mail et, si vous le donnez, votre numéro de téléphone ;
- votre adresse ;
- si vous commandez pour une entreprise et demandez une facture : le nom de l'entreprise, son numéro de TVA, son adresse de facturation, le résultat de la vérification de ce numéro auprès du service européen VIES et le nom de l'entreprise enregistré dans VIES ;
- l'adresse de livraison et le nom du destinataire, si vous faites livrer à une autre adresse ;
- les articles commandés, leurs prix, les frais de livraison, le code promo utilisé et le montant total ;
- votre demande d'emballage cadeau, si vous cochez la case ;
- la version des conditions générales de vente que vous avez acceptée ;
- votre choix concernant la newsletter, avec sa date ;
- pour le paiement : le moyen de paiement utilisé, la date du paiement et la référence du paiement chez notre prestataire de paiement ;
- pour l'expédition : la date d'envoi, le transporteur et le numéro de suivi du colis ;
- en cas de remboursement : les articles et les montants remboursés, et la date.
Ces données servent à traiter, payer et livrer votre commande, à établir la facture et, en cas de remboursement, la note de crédit lorsque vous commandez pour une entreprise, à tenir notre journal des recettes, à vous envoyer les e-mails liés à votre commande (confirmation, envoi du colis, remboursement), et à gérer le service après-vente, les rétractations et les garanties. Base légale : l'exécution du contrat de vente et nos obligations légales, notamment comptables.
Aucune adresse IP ni aucune information sur votre navigateur n'est enregistrée avec votre commande. Le site n'utilise pas de compte client.
2.2. La facture, la note de crédit et le journal des recettes
Une facture n'est créée que pour une commande passée par une entreprise qui la demande, une fois son numéro de TVA vérifié. Elle contient le nom, l'adresse de facturation et le numéro de TVA de l'entreprise, le nom de la personne qui a commandé, les articles, les montants et le moyen de paiement. En cas de remboursement, une note de crédit est créée avec les mêmes informations pour les articles remboursés. Si vous commandez en tant que particulier, aucune facture n'est créée : l'e-mail de confirmation de votre commande vous sert de preuve d'achat.
Chaque vente et chaque remboursement sont aussi inscrits dans notre journal des recettes, obligatoire en comptabilité : date, numéro de commande, votre nom (ou le nom de l'entreprise), montant, moyen de paiement et, s'il y en a, numéro de la facture ou de la note de crédit.
Ces documents sont conservés pour respecter nos obligations comptables et fiscales.
2.3. La newsletter
Vous pouvez vous inscrire à la newsletter par le bloc prévu sur le site ou en cochant la case correspondante lors de votre commande. Nous enregistrons alors votre adresse e-mail, la date et l'heure de votre consentement, la page d'où vous vous êtes inscrit et le type d'appareil (ordinateur, ou téléphone et tablette), ainsi que la date de confirmation ou de désinscription.
Votre inscription n'est valable qu'après un clic sur le lien de confirmation que nous vous envoyons par e-mail. Si vous cochez la case lors de votre commande, ce lien ne vous est envoyé qu'une fois votre paiement confirmé. Une inscription par le bloc newsletter donne droit à un code de réduction personnel, lié à votre adresse e-mail.
Base légale : votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment grâce au lien de désinscription présent dans chaque e-mail de la newsletter.
2.4. Protection contre les abus
Pour éviter les envois répétés, le nombre d'essais est limité pour l'inscription à la newsletter, le formulaire de contact et la recherche des noms de rue. Pour cela, votre adresse IP est réduite à une empreinte (un code calculé à partir de l'adresse). Cette empreinte n'est jamais enregistrée : elle reste seulement dans la mémoire du serveur et disparaît au plus tard quand le serveur redémarre.
2.5. Protection contre les robots (Cloudflare Turnstile)
Pour empêcher les robots d'inscrire de fausses adresses ou d'envoyer de faux messages, le formulaire d'inscription à la newsletter et le formulaire de contact sont protégés par Turnstile, un service de Cloudflare. Ce service ne sert qu'à vérifier que l'envoi vient d'une personne ; en principe, vous n'avez rien à faire. Le script de Turnstile n'est chargé qu'au moment où l'un de ces formulaires s'affiche ; il n'est utilisé ni dans le panier ni sur la page de commande.
Pour cette vérification, votre navigateur transmet directement à Cloudflare des informations techniques : votre adresse IP, des caractéristiques techniques de votre navigateur et de votre connexion (par exemple le type et la version du navigateur), ainsi que l'adresse du site concerné. Cloudflare ne reçoit ni votre adresse e-mail ni le contenu du formulaire. De notre côté, nous recevons seulement le résultat de la vérification, que nous ne conservons pas.
Base légale : notre intérêt légitime à protéger le site, la newsletter et le formulaire de contact contre les abus et les envois automatisés.
Le traitement de ces informations par Cloudflare est décrit dans le Turnstile Privacy Addendum de Cloudflare (en anglais).
2.6. Nous contacter
Quand vous nous écrivez avec le formulaire de la page « Nous contacter », nous enregistrons :
- votre civilité, vos nom et prénom, votre adresse et votre adresse e-mail ;
- votre numéro de téléphone, si vous le donnez ;
- le sujet, le numéro de commande s'il y en a un, et votre message ;
- les photos que vous joignez (3 au plus). Elles sont enregistrées sans leurs métadonnées (par exemple la position GPS ou le modèle de l'appareil) et ne sont jamais publiées.
Nous utilisons ces données uniquement pour traiter votre demande et vous répondre. Votre message, avec vos photos, nous est aussi envoyé par e-mail ; vous recevez un accusé de réception, puis notre réponse par e-mail. L'échange (votre message et nos réponses) est gardé dans notre outil de gestion. Nous n'enregistrons pas votre adresse IP.
Si vous nous écrivez directement à contact@bijoux-belgique.be, nous utilisons votre message et vos coordonnées uniquement pour vous répondre.
Base légale : les mesures prises à votre demande et l'exécution du contrat quand votre message concerne une commande ; sinon, notre intérêt légitime à répondre aux questions qui nous sont posées.
2.7. Aide à la saisie de l'adresse
Quand vous tapez un code postal dans un formulaire, les localités proposées viennent d'une liste enregistrée sur le site lui-même (liste officielle des codes postaux de bpost) : le code postal saisi n'est envoyé à personne.
Les noms de rue proposés viennent de BeST Address, le service officiel des adresses belges du SPF BOSA (administration fédérale). C'est le serveur du site, et non votre navigateur, qui le consulte : BOSA ne reçoit que le code postal, jamais votre adresse IP, votre nom ni ce que vous tapez dans le champ de la rue. Si ce service ne répond pas, vous écrivez simplement votre rue vous-même.
2.8. Journaux techniques du serveur
Comme tout site, le serveur tient un journal technique pour détecter et corriger les pannes. Le site y note seulement les erreurs et les tâches automatiques ; en cas d'échec d'envoi d'un e-mail, ce journal peut contenir l'adresse e-mail du destinataire. L'hébergeur y ajoute les demandes reçues par le serveur (par exemple la page demandée). Ce journal est effacé automatiquement par l'hébergeur après 7 jours.
Base légale : notre intérêt légitime à assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site.
2.9. Statistiques de visite (Cloudflare Web Analytics)
Pour savoir combien de personnes visitent le site, quelles pages et quels produits sont les plus consultés, d'où viennent les visites (site d'origine, pays) et avec quel type d'appareil (téléphone, tablette ou ordinateur), le site public utilise Cloudflare Web Analytics. Cet outil fonctionne sans cookie et sans rien enregistrer dans votre navigateur ; il ne vous suit pas d'un site à l'autre et ne sert à aucune publicité.
À chaque page vue, un petit script envoie à Cloudflare l'adresse de la page, le site d'où vous venez, le type de navigateur et d'appareil, ainsi que des mesures techniques de chargement de la page ; Cloudflare en déduit votre pays à partir de votre adresse IP. Nous ne recevons que des chiffres globaux (nombre de visites et de pages vues, classements), jamais d'information sur une personne. Les pages de commande, de paiement et de newsletter, dont l'adresse contient un lien personnel, ne sont pas mesurées.
Base légale : notre intérêt légitime à connaître la fréquentation du site pour l'améliorer.
2.10. Ce que le site ne fait pas
Le site n'utilise aucun autre outil de mesure d'audience que celui du point 2.9 (sans cookie), aucune publicité ciblée et aucun réseau social intégré. Il ne publie pas d'avis de clients. Les polices de caractères et les images sont servies par le site lui-même. Les boutons de partage de la fiche produit et les icônes des réseaux sociaux sont de simples liens : aucune information n'est transmise au réseau social tant que vous ne cliquez pas dessus.
3. Avec qui vos données sont partagées
Nous ne vendons jamais vos données. Elles sont transmises uniquement aux prestataires nécessaires au fonctionnement de la boutique :
- Mollie (paiement, Pays-Bas) : pour chaque paiement, nous lui transmettons le montant, le détail des articles (description, quantité, prix, référence), la réduction éventuelle, les frais de livraison, votre adresse de facturation et votre adresse de livraison, votre adresse e-mail et, s'il est indiqué, votre numéro de téléphone. En cas de remboursement, nous lui demandons de vous rembourser le montant concerné. Vous saisissez vos données de paiement directement chez Mollie : nous n'avons jamais accès aux données complètes de votre carte bancaire.
- Klarna (paiement, Suède) : si vous choisissez de payer avec Klarna, ces mêmes informations lui sont transmises par Mollie pour traiter votre paiement, selon la politique de confidentialité de Klarna.
- Commission européenne (VIES) : si vous commandez pour une entreprise et demandez une facture, le serveur du site envoie le numéro de TVA de l'entreprise, et lui seul, au service VIES de la Commission européenne, qui indique s'il est valable et sous quel nom il est enregistré.
- Brevo (envoi des e-mails, France) : Brevo envoie les e-mails de commande (confirmation, avec la facture pour les entreprises, avis de commande, envoi du colis avec le numéro de suivi, remboursement, avec la note de crédit pour les entreprises), le récapitulatif quotidien des recettes que nous recevons, les e-mails de confirmation d'inscription, le code de réduction, la newsletter, ainsi que les e-mails du formulaire de contact (avis de votre message avec vos photos, que nous recevons, accusé de réception et nos réponses). Brevo reçoit pour cela votre adresse e-mail, votre nom et le contenu de ces e-mails, pièces jointes comprises ; les personnes inscrites à la newsletter figurent dans une liste de contacts chez Brevo. Nos e-mails ne contiennent aucun pixel de suivi des ouvertures ni de suivi des clics : nous ne savons pas si vous ouvrez nos e-mails ni sur quels liens vous cliquez.
- Notre messagerie : les avis de commande et les messages du formulaire de contact (avec vos photos) nous parviennent dans notre boîte de réception Gmail (Google) ; les e-mails envoyés à contact@bijoux-belgique.be y sont transférés par EasyHost, fournisseur de notre nom de domaine (société belge, serveurs en Belgique).
- Cloudflare (protection contre les robots et statistiques de visite, États-Unis) : Cloudflare reçoit les informations techniques décrites au point 2.5 lors de l'affichage du formulaire d'inscription à la newsletter ou du formulaire de contact. Il les traite pour notre compte afin de détecter les robots ; selon sa politique, il les utilise aussi, sous sa propre responsabilité, pour améliorer sa détection des robots. Il reçoit aussi les informations de visite décrites au point 2.9 et les traite pour notre compte, pour établir les statistiques de visite.
- Hébergement du site : le site est hébergé par Render (Render Services, Inc., société américaine), sur des serveurs situés à Francfort (Allemagne), dans l'Union européenne. Les factures, les notes de crédit et les photos du formulaire de contact sont enregistrées sur le disque de ce serveur.
- Base de données : les données du site sont enregistrées dans une base de données PostgreSQL hébergée par Neon (société américaine), sur des serveurs situés à Francfort (Allemagne), dans l'Union européenne.
- Sauvegardes externes (Cloudflare R2) : chaque nuit, une copie complète des données du site (commandes, factures et notes de crédit, messages du formulaire de contact avec leurs photos, liste des inscrits à la newsletter) est envoyée chez Cloudflare (société américaine), dans un espace de stockage situé en Europe de l'Ouest. Cette copie est chiffrée avant l'envoi avec un mot de passe que seul le vendeur connaît : Cloudflare ne peut pas en lire le contenu et ne sert que de lieu de stockage.
- Peppyrus (envoi des factures par le réseau Peppol, Peppyrus, Zaventem (Belgique)) : uniquement pour les commandes d'entreprises qui demandent une facture. La facture ou la note de crédit (nom de l'entreprise, adresse, numéro de TVA, nom de la personne, articles et montants) lui est transmise pour être remise à l'entreprise par le réseau Peppol. Rien n'est transmis pour les commandes de particuliers.
- Surveillance des sauvegardes : un service de contrôle (Healthchecks) reçoit seulement un signal indiquant que la sauvegarde nocturne a eu lieu. Il ne reçoit aucune donnée de client.
- Transporteur : votre nom et votre adresse de livraison figurent sur le colis et sont communiqués au transporteur chargé de la livraison (bpost ou un autre transporteur). Le lien de suivi envoyé par e-mail mène au site du transporteur.
Mollie, Klarna et Brevo peuvent faire traiter certaines données en dehors de l'Espace économique européen par des sociétés de leur groupe ou par leurs sous-traitants (par exemple aux États-Unis ou en Inde pour Brevo) ; ils indiquent encadrer ces transferts par une décision d'adéquation de la Commission européenne ou par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, complétées selon les cas par des mesures supplémentaires.
Cloudflare et Render sont des sociétés américaines : certaines données peuvent être traitées aux États-Unis, dans le cadre de protection des données UE - États-Unis (« EU-U.S. Data Privacy Framework »), auquel ces deux sociétés ont adhéré.
Neon et Google sont des sociétés américaines ou font partie de groupes américains : certaines données peuvent être traitées aux États-Unis, sur la base des garanties prévues par le RGPD (cadre de transfert UE - États-Unis ou clauses contractuelles types).
4. Durées de conservation
- Commandes payées, factures, notes de crédit, journal des recettes et documents comptables : 10 ans (obligation légale belge).
- Commandes non payées ou annulées : supprimées automatiquement un mois après la commande.
- Newsletter : tant que vous êtes inscrit. Après une désinscription, votre adresse est gardée avec la mention « désinscrite », pour ne plus vous envoyer de newsletter et ne pas vous attribuer un second code de réduction. Elle est supprimée automatiquement 3 ans après la désinscription, avec le code de réduction qui lui était lié ; votre contact est alors aussi supprimé chez Brevo.
- Lien de confirmation de l'inscription : valable 7 jours.
- Inscription jamais confirmée : supprimée automatiquement 30 jours après la demande.
- Formulaire de contact : votre message, vos photos et nos réponses sont supprimés automatiquement de notre outil de gestion un an après notre dernier échange. Les copies reçues dans notre messagerie e-mail (avis de votre message, avec vos photos) sont conservées 1 an au maximum.
- Journaux techniques du serveur : 7 jours.
- Sauvegardes : pour pouvoir réparer une panne, la base de données et les fichiers du site sont sauvegardés automatiquement. L'hébergeur de la base garde un historique de quelques heures. Chaque nuit, une sauvegarde externe chiffrée (point 3) est gardée 30 jours ; la première sauvegarde de chaque mois est gardée 10 ans, car elle contient les documents comptables que la loi belge nous oblige à conserver. Ces sauvegardes ne servent qu'à remettre le site en marche après une panne, jamais à consulter vos données. Si vous demandez l'effacement d'une donnée qui n'est pas soumise à l'obligation comptable (par exemple un message du formulaire de contact), elle est effacée du site tout de suite, mais peut subsister dans ces sauvegardes chiffrées jusqu'à leur effacement automatique (30 jours pour les quotidiennes, 10 ans pour les mensuelles) ; si une sauvegarde devait être restaurée, nous supprimerions de nouveau cette donnée.
- Envoi Peppol : les factures et notes de crédit transmises à Peppyrus sont conservées par lui selon sa politique de conservation.
- E-mails envoyés par Brevo (historique d'envoi et de suivi) : selon la politique de conservation de Brevo.
- Vérification Turnstile : rien n'est conservé par le site ; les informations reçues par Cloudflare sont conservées selon la politique de Cloudflare.
- Statistiques de visite : le site ne conserve aucune donnée de visite ; les statistiques sont conservées par Cloudflare selon sa politique.
5. Vos droits
Vous pouvez à tout moment demander :
- à accéder à vos données et à en recevoir une copie ;
- à les faire corriger si elles sont inexactes ;
- à les faire effacer ;
- à en limiter l'utilisation ;
- à recevoir les données que vous nous avez fournies dans un format courant, pour les transmettre à un autre prestataire (portabilité).
Vous pouvez aussi vous opposer à l'utilisation de vos données fondée sur notre intérêt légitime, et retirer votre consentement à tout moment (par exemple pour la newsletter) ; ce retrait ne remet pas en cause ce qui a été fait avant.
Certaines données, comme les factures et les notes de crédit, doivent toutefois être conservées pour respecter nos obligations légales.
Vous pouvez vous désinscrire de la newsletter à tout moment grâce au lien présent dans chaque e-mail de la newsletter, ou en nous écrivant.
Pour exercer vos droits, écrivez à contact@bijoux-belgique.be ou par courrier à l'adresse indiquée au point 1. Nous vous répondrons dans un délai d'un mois.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une plainte auprès de l'Autorité de protection des données : rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles, contact@apd-gba.be, www.autoriteprotectiondonnees.be.
6. Cookies et stockage du navigateur
6.1. Cookies
Le site public ne dépose aucun cookie sur votre appareil, y compris pour les statistiques de visite (Cloudflare Web Analytics fonctionne sans cookie ni stockage du navigateur, point 2.9). Seul l'espace de gestion réservé au vendeur utilise des cookies (connexion et préférences d'affichage) ; ils ne concernent pas les visiteurs.
La vérification Turnstile de Cloudflare (point 2.5) fonctionne sans cookie de mesure d'audience ni de publicité ; l'option de Cloudflare qui dépose un cookie d'autorisation (« cf_clearance ») n'est pas activée. Si Cloudflare vous demande exceptionnellement une action (par exemple cocher une case), la fenêtre de vérification, servie par Cloudflare, peut utiliser des informations techniques strictement nécessaires à cette vérification.
Lors du paiement, vous êtes redirigé vers la page de paiement de Mollie, qui peut utiliser ses propres cookies sur son site.
6.2. Stockage du navigateur
Pour faire fonctionner certaines fonctions du site, des informations sont gardées dans votre navigateur (stockage local). Elles restent sur votre appareil ; elles ne sont pas transmises à des tiers.
- Panier : les produits, les quantités et le dernier prix affiché. Gardé 30 jours après la dernière modification du panier.
- Favoris : les produits que vous avez ajoutés à vos favoris. Gardés jusqu'à ce que vous les retiriez ou que vous effaciez les données de votre navigateur.
- Récemment consultés : les 10 derniers produits consultés, pour afficher « Récemment consultés ». Les références de ces produits sont envoyées au site uniquement pour afficher leurs photos et leurs prix ; elles ne sont pas enregistrées. Gardés jusqu'à ce que vous effaciez les données de votre navigateur.
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7. Modifications
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